Modalités et conditions

Bien que tous les efforts aient été faits pour assurer la qualité et l’exactitude du site du Réseau des terres humides, l’équipe du Réseau des terres humides n’offre aucune garantie, explicite ou implicite, à l’égard du contenu du Réseau des terres humides et des logiciels, des produits ou des services offerts par l’intermédiaire du site, lesquels doivent être considérés comme étant fournis « tels quels ».

En aucune circonstance, le Réseau des terres humides, l’équipe d’administration du Réseau des terres humides, les commanditaires, les partenaires, les membres ou les autres fournisseurs ou affiliés du Réseau des terres humides ne pourront être tenus responsables de dommages directs, indirects, particuliers ou accessoires (y compris, mais sans s’y limiter, la perte de bénéfices industriels et commerciaux, les pertes d’exploitation, la perte de renseignements opérationnels ou commerciaux et toute autre perte pécuniaire) découlant directement ou indirectement de l’utilisation (ou de la non-utilisation) du site ou des logiciels, des produits et des services offerts par l’intermédiaire du site, ou encore de la prise de décisions ou de mesure en fonction du site ou des logiciels, des produits et des services offerts par l’intermédiaire du site.

Aussi, bien que le site du Réseau des terres humides soit mis à jour au besoin, notamment pour corriger d’éventuelles erreurs, l’équipe du Réseau des terres humides ne peut garantir l’exactitude de l’information qui y est présentée. L’équipe du Réseau des terres humides ne peut pas non plus garantir que le site de même que les logiciels, les produits et les services offerts par l’intermédiaire du site sont exempts de virus ou d’autres éléments contaminants ou destructeurs.